Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société GOURSAT-MARTINEZ
/
Flageolette au Confit de Canard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Flageolette au Confit de Canard
Société GOURSAT-MARTINEZ, SARL

Numéro de dépôt :
4019380
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2023
Flageolette au Confit de Canard de Société GOURSAT-MARTINEZ

Présentation de la marque Flageolette au Confit de Canard

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société GOURSAT-MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Flageolette au Confit de Canard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société GOURSAT-MARTINEZ domicilié(e) CAMPAGNAC - 46600 - CREYSSE EN QUERCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 319 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société GOURSAT-MARTINEZ, M. ERIC TOULZAC domicilié(e) CAMPAGNAC - 46600 - CREYSSE EN QUERCY - France.

La marque Flageolette au Confit de Canard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flageolette au Confit de Canard est expirée depuis le 12 juillet 2023.

Société GOURSAT-MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes : TOASTINOISE , LA BOLOGNOISE , Pique & Coeur


Société GOURSAT-MARTINEZ, SARL - CAMPAGNAC - 46600 - CREYSSE EN QUERCY - France - SIREN 314319724


Société GOURSAT-MARTINEZ, M. ERIC TOULZAC - CAMPAGNAC - 46600 - CREYSSE EN QUERCY - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.